Conseils municipaux

Accueil > La ville en clair > Conseils municipaux

                 

Un Conseil élu pour vous représenter

 

Le Conseil municipal de Frontignan la Peyrade comporte 35 membres élus pour un mandat de 6 ans mais la mandature actuelle court de 2008 à 2014.
Les conseillers municipaux ont désigné en leur sein un Maire. Par ses délibérations, le conseil municipal règle les affaires de la commune et donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements.

Les attributions exercées sont multiples : état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale, police administrative, etc.

Sous la conduite du Maire, le Conseil municipal se réunit en séances publiques pour délibérer et procéder au vote chaque fois que nécessaire, une dizaine de fois par an. Une fois sur trois le conseil municipal se réunit dans le quartier de La Peyrade. Les séances sont ouvertes à tous, mais seuls les élus ont la possibilité de prendre la parole. L’ordre du jour du conseil municipal est publié en mairie et sur ce site 5 jours avant la réunion.

 

Les ordres du jour des Conseils municipaux sont à votre disposition.
Téléchargez le fichier PDF en cliquant ci-dessous :
 

 

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du lundi 30 janvier 2012
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 8 décembre 2011
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 17 novembre 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 13 octobre 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du vendredi 23 septembre 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 7 juillet 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 23 juin 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 18 avril 2011

  

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du mardi 29 mars 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du mardi 22 février 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 31 janvier 2011

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 6 décembre 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 8 novembre 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 27 septembre 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du jeudi 8 juillet 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 14 juin 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du jeudi 6 mai 2010
 

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du jeudi 25 mars 2010

  

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du vendredi 5 mars 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 25 janvier 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2009

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du mardi 20 octobre 2009

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du mardi 22 septembre 2009

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du jeudi 9 juillet 2009

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du lundi 8 juin 2009

Ordre du jour du prochain Conseil municipal
du mardi 5 mai 2009

 

Les procès verbaux des Conseils municipaux sont à votre disposition.
Téléchargez le fichier PDF en cliquant ci-dessous

Conseil municipal du jeudi 13 octobre 2011
Conseil municipal du vendredi 23 septembre 2011
Conseil municipal du jeudi 7 juillet 2011
Conseil municipal du jeudi 23 juin 2011
Conseil municipal du lundi 18 avril 2011
Conseil municipal du mardi 29 mars 2011
Conseil municipal du mardi 22 février 2011
Conseil municipal du lundi 31 janvier 2011
Conseil municipal du lundi 6 décembre 2010
Conseil municipal du lundi 8 novembre 2010
Conseil municipal du lundi 27 septembre 2010
Conseil municipal du jeudi 8 juillet 2010
Conseil municipal du lundi 14 juin 2010
Conseil municipal du jeudi 6 mai 2010
Conseil municipal du jeudi 25 mars 2010 
Conseil municipal du vendredi 5 mars 2010
Conseil municipal du lundi 25 janvier 2010
Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2009
Conseil municipal du mardi 20 octobre 2009
Conseil municipal du mardi 22 septembre 2009
Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2009
Conseil municipal du lundi 8 juin 2009
Conseil municipal du mardi 5 mai 2009
Conseil municipal du mardi 24 mars 2009
Conseil municipal du jeudi 26 février 2009
Conseil municipal du mardi 3 février 2009
Conseil municipal du mardi 25 novembre 2008
Conseil municipal du jeudi 9 octobre 2008
 Conseil municipal du jeudi 24 juillet 2008
Conseil municipal du jeudi 19 juin 2008
Conseil municipal du mardi 11 avril 2008
Conseil municipal du mardi 26 mars 2008

 

Les procès verbaux du conseil d'administration du CCAS dans leur intégralité sont à votre disposition. Téléchargez le fichier Pdf en cliquant sur le PV de votre choix

Conseil d'Administration du CCAS du 9 décembre 2011

Conseil d'Administration du CCAS du 18 Mai 2011

Conseil d'Administration du CCAS du 20 avril 2011

Conseil d'Administration du CCAS du 25 février 2011

Conseil d'Administration du CCAS du 14 janvier 2011

Conseil d'Administration du CCAS du 12 mars 2010

Conseil d'Administration du CCAS du 29 janvier 2010


Par délibération du 18 décembre 2007, le conseil municipal de Frontignan a décidé dans le cadre de la délégation de service public portant sur la gestion par affermage de la salle de cinéma :

- d’approuver le choix de la SNES en tant que cocontractant de la ville pour cette délégation de service public
-d’approuver les termes du contrat
-de décider expressément la prise en charge de ces charges de service public liées aux tarifs, au nombre minimum de séance et contraintes de programmation, dans les limites et conditions fixées au contrat et pour la durée dudit contrat 

Téléchargez ci dessous les récapitulatifs des marchés publics passés par la Ville en 2010 :

►Liste des MAPA
►Récapitulatif appels d'offres ouverts 2010

 

 

 

 

 



 
Retour page d'accueil
 
Outils