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Un Conseil élu pour vous représenter

Le conseil municipal de Frontignan la Peyrade comporte 35 membres élus pour un mandat de 6 ans mais la mandature actuelle court de 2008 à 2014.
Les conseillers municipaux ont désigné en leur sein un Maire. Par ses délibérations, le conseil municipal règle les affaires de la commune et donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements.
Les attributions exercées sont multiples : état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale, police administrative, etc.
Sous la conduite du Maire, le conseil municipal se réunit en séances publiques pour délibérer et procéder au vote chaque fois que nécessaire, une dizaine de fois par an. Une fois sur trois le conseil municipal se réunit dans le quartier de La Peyrade. Les séances sont ouvertes à tous, mais seuls les élus ont la possibilité de prendre la parole. L’ordre du jour du conseil municipal est publié en mairie et sur ce site 5 jours avant la réunion.
Les ordres du jour des Conseils Municipaux sont à votre disposition.
Téléchargez le fichier PDF en cliquant ci-dessous
Les procès verbaux des Conseils Municipaux sont à votre disposition.
Téléchargez le fichier PDF en cliquant ci-dessous
Les procès verbaux du conseil d'administration du CCAS dans leur intégralité sont à votre disposition. Téléchargez le fichier Pdf en cliquant sur le PV de votre choix
Par délibération du 18 décembre 2007, le conseil municipal de Frontignan a décidé dans le cadre de la délégation de service public portant sur la gestion par affermage de la salle de cinéma :
- d’approuver le choix de la SNES en tant que cocontractant de la ville pour cette délégation de service public
-d’approuver les termes du contrat
-de décider expressément la prise en charge de ces charges de service public liées aux tarifs, au nombre minimum de séance et contraintes de programmation, dans les limites et conditions fixées au contrat et pour la durée dudit contrat
Téléchargez les tarifs des concessions des cimetières de Frontignan et de La Peyrade.
Téléchargez ci dessous les récapitulatifs des marchés publics passés par la Ville en 2009 :
MAPA Travaux
MAPA Services
Récapitulatif MAPA
Récapitulatif appels d'offres ouverts 2009

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