Conseils Municipaux

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 Un Conseil élu pour vous représenter

 

 

Le conseil municipal de Frontignan la Peyrade comporte 35 membres élus pour un mandat de 6 ans mais la mandature actuelle court de 2008 à 2014.
Les conseillers municipaux ont désigné en leur sein un Maire. Par ses délibérations, le conseil municipal règle les affaires de la commune et donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements.

Les attributions exercées sont multiples : état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale, police administrative, etc.

Sous la conduite du Maire, le conseil municipal se réunit en séances publiques pour délibérer et procéder au vote chaque fois que nécessaire, une dizaine de fois par an. Une fois sur trois le conseil municipal se réunit dans le quartier de La Peyrade. Les séances sont ouvertes à tous, mais seuls les élus ont la possibilité de prendre la parole. L’ordre du jour du conseil municipal est publié en mairie et sur ce site 5 jours avant la réunion.

Les ordres du jour des Conseils Municipaux sont à votre disposition.
Téléchargez le fichier PDF en cliquant ci-dessous
 

 

 

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 8 juillet 2010
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du lundi 14 juin 2010
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 6 mai 2010 
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 25 mars 2010
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du vendredi 5 mars 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du lundi 25 janvier 2010

Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2009
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du mardi 20 octobre 2009
 Ordre du jour du prochain Conseil municipal du mardi 22 septembre 2009
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2009
 Ordre du jour du prochain Conseil municipal du lundi 8 juin 2009
 Ordre du jour du prochain Conseil municipal du mardi 5 mai 2009

Les procès verbaux des Conseils Municipaux sont à votre disposition.
Téléchargez le fichier PDF en cliquant ci-dessous

 

Conseil municipal du vendredi 5 mars 2010
 Conseil municipal du lundi 25 janvier 2010
 Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2009
Conseil municipal du mardi 20 octobre 2009
Conseil municipal du mardi 22 septembre 2009
  Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2009
 Conseil municipal du lundi 8 juin 2009
 Conseil municipal du mardi 5 mai 2009
 Conseil municipal du mardi 24 mars 2009
 Conseil municipal du jeudi 26 février 2009
 Conseil municipal du mardi 3 février 2009

  

 

 Conseil municipal du mardi 25 novembre 2008
 Conseil municipal du jeudi 9 octobre 2008
 Conseil municipal du jeudi 24 juillet 2008
 Conseil municipal du jeudi 19 juin 2008
 Conseil municipal du mardi 11 avril 2008
 Conseil municipal du mardi 26 mars 2008




 

Les procès verbaux du conseil d'administration du CCAS dans leur intégralité sont à votre disposition. Téléchargez le fichier Pdf en cliquant sur le PV de votre choix

Conseil d'Administration du CCAS du 12 mars 2010
Conseil d'Administration du CCAS du 29 janvier 2010
 
 

 


Par délibération du 18 décembre 2007, le conseil municipal de Frontignan a décidé dans le cadre de la délégation de service public portant sur la gestion par affermage de la salle de cinéma :

- d’approuver le choix de la SNES en tant que cocontractant de la ville pour cette délégation de service public
-d’approuver les termes du contrat
-de décider expressément la prise en charge de ces charges de service public liées aux tarifs, au nombre minimum de séance et contraintes de programmation, dans les limites et conditions fixées au contrat et pour la durée dudit contrat 

Téléchargez les tarifs des concessions des cimetières de Frontignan et de La Peyrade.

Téléchargez ci dessous les récapitulatifs des marchés publics passés par la Ville en 2009 :

MAPA Travaux
MAPA Services
Récapitulatif MAPA
Récapitulatif appels d'offres ouverts 2009

 

 

 

 



 
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